Naëmbolt Empire of Mankind

Gouvernorat du Southern Kelnore

Ville de Gelkard

CHARTE DE LA SOCIETE D'AVENTURIERS "THE DAWN SOCIETY"

Enregistrée au Gelkardin Hrad, Southern Kelnore, Empire Naëmbolt.
Registre des Personnes et Sociétés de Service, Chapitre des Gens d'Armes.
Anno VM-CCXII le vingtième jour de Taurus
N.I.H.R. pour S.M.I. Dandria, le Gouverneur du Southern Kelnore


Nous soussigné Nastassia Loreluinne Premier Clerc aux Registres Impériaux en Southern Kelnore, agissant par délégation du Seigneur Sulster Covermoor Gouverneur du Southern Kelnore sur présentation de requête postulée par Maître Eliza Goehau, Avocat habilité en la Cité de Gelkard, déclarons et témoignons de ce qui suit:

Il a été porté à notre connaissance la constitution de la Société d'Aventuriers résolue à se faire connaître sous le nom de: The Dawn Society

Cette Société a déclaré vouloir se placer sous les lois l'Empire Naëmbolt et sous notre juridiction et a dès lors sollicité son inscription en nos Registres.

Ayant considéré les éléments ci-dessus rappelés, il nous a plu d'admettre et faire droit à la requête de ladite Société, présentée es-qualité par ses membres sous-visés, et de nous constituer es-qualité du fief que nous régissons suzerain de ladite Société, et d'ainsi accepter son allégeance.


En conséquence de quoi, nous avons ordonné que:

- la Société sera inscrite au Registre sous-visé

- la Société jouira des droits et privilèges et sera soumise aux obligations de tout sujet de l'Empire et de toute Société relevant du Registre où elle est inscrite. Elle sera placée sous notre protection et Haute Juridiction.

- la Société sera placée sous la protection et la Haute Juridiction du Seigneur Castellan de la Commanderie Basse de Reedence, et en lieu suprême de Sa Majesté le Roi de Wejlar;

- la Société pourra faire état de la présente Charte ainsi qu'il lui plaira;



DISPOSITIONS GENERALES

- L'acceptation de la présente Charte par tout membre de la Société vaut acceptation de toutes ses dispositions et serment d'allégeance tant envers la Société qu'envers son suzerain. Le serment de la Société outrepasse tout autre à l'exception des liens de religion, lige féalité et incapacités involontaires.

- La présente Charte vaut Passeport et Attestation identificatrice de la Société et, en tant que de besoin, de ses membres. La Présente Charte est opposable à tous en tout lieu.

- La présente Charte ne peut être confiée qu'à des membres de la Société qu'elle constitue. Elle est présumée telle.

- Le Règlement de la Société n'est pas un document constitutif de la présente Charte et ne peut valablement aller à l'encontre des dispositions régissant la présente Charte.

- Les membres de la Société peuvent être individuellement poursuivis ou tenus pour responsables de ses agissements. Les membres de la Société sont présumés solidaires, à charge pour chacun de prouver le cas échéant le contraire.

- Tout Fondé de Pouvoirs de la Société, ayant vocation à la représenter, est seul habilité à l'engager. La Société est néanmoins tenue vis-à-vis de tout tiers si un engagement a été souscrit par un de ses membres faisant état de cette qualité ou de la présente Charte.

- Les conflits internes à la Société sont arbitrés par ses instances et en dernier ressort par ses instances suzeraines. Dans les conflits externes de la Société, elle pourra requérir l'assistance de son suzerain qui s'y oblige si les conditions matérielles le permettent et si la société n'est pas fautive. Nul ne peut condamner ou porter atteinte à la Société sauf à bon droit et conformément à de bonnes lois sans offenser son suzerain.

- Le pouvoir de dissolution de la Société et la perte de la qualité de membre de celle-ci est confiée à une décision de ses instances ou de son suzerain dûment enregistrée.

- La Société est capable d'acquérir des biens meubles et immeubles. Ceux-ci seront soumis au régime de la présente Charte.


DISPOSITIONS PARTICULIERES

- Les enfants de membres de la Société ne sont pas de plein droit admis dans de celle-ci ni tenus à cet égard pour leurs ascendants.

- La Société sera soumise aux règles de droit et fiscales ordinaires dans les lieux de ses activités.

- La Société déclarera son siège ultérieurement par acte ci-annexé. Jusqu'alors, il est présumé au lieu de son enregistrement.



ANNEXE UN : MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ

Porteur de la Charte :

Paladin William-James servant d'Osiris


Membres :

Prêtre Suleiman Abdel-Kader servant de Bes
Guerrier Marl Mermenidès
Mage Wendt Kareizer


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