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Etat Unifié de Farxel |
Gouvernorat du Val d'Areste |
Ville de la Horde |
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Registre des Personnes et Sociétés de Service, Chapitre des Gens d'Armes.
Anno VM-CCXV le quatrième jour de Gemini
agissant par délégation du Procureur Abélard Vax, Délégué près le Gouverneur de la Citadelle de La Horde,
Sur présentation de requête postulée par Maître Ephrem Pichtru, Premier Secrétaire au Caravanserai de l'éponyme Cité,
Déclarons et témoignons de ce que:
Il a été porté à notre connaissance la constitution de la Société
d'Aventuriers résolue à se faire connaître sous le nom de: Stardust Company
Cette Société a déclaré vouloir se placer sous les lois l'Etat de Farxel et sous notre juridiction et a dès lors sollicité son
inscription en nos Registres.
Tous les membres de cette Société se sont présentés devant Nous et ont juré sur leur foi de la véracité des déclarations constitutives de ladite Société.
Ayant considéré les éléments ci-dessus rappelés, il échet de faire droit à la requête de ladite Société, présentée
es-qualité par ses membres sous-visés, et d'en enregistrer la constitution et son allégeance.
En conséquence de quoi, nous avons ordonné que:
La Société sera inscrite au Registre visé en tête des présentes
& Elle jouira des droits et privilèges et se soumettra aux obligations de sujet de l'Etat& Elle sera placée sous notre suzeraineté, protection et haute juridiction.
& Elle pourra faire état de la présente Charte ainsi qu'il lui plaira;
DISPOSITIONS GENERALES
- L'acceptation de la présente Charte par tout membre de la Société vaut acceptation de toutes ses dispositions et serment d'allégeance tant envers la Société qu'envers son suzerain. Le serment de la Société outrepasse tout autre à l'exception des liens de religion, lige féalité et incapacités involontaires.
- La présente Charte vaut Passeport et Attestation identificatrice de la Société et, en tant que de besoin, de ses membres. La Présente Charte est opposable à tous en tout lieu.
- La présente Charte ne peut être confiée qu'à des membres de la Société qu'elle constitue. Elle est présumée telle.
- L'éventuel Règlement de la Société n'est pas constitutive de la présente Charte et ne peut aller à l'encontre des dispositions la régissant .
- Les membres de la Société peuvent être individuellement poursuivis ou tenus pour responsables de ses agissements et sont présumés solidaires.
- Tout Fondé de Pouvoirs de la Société, ayant vocation à la représenter, est seul habilité à l'engager. La Société est néanmoins tenue vis-à-vis de tout tiers si un engagement a été souscrit par un de ses membres faisant état de cette qualité appuyé de la présente Charte.
- Les conflits internes à la Société sont arbitrés par ses instances ou, en dernier ressort, par son suzerain. Quiconque condamne ou porter atteinte à la Société sans bon droit et bonnes lois offense son suzerain.
- Ladissolution de la Société et la perte de la qualité de membre d'icelle provient d'une décision de ses instances ou de son suzerain dûment enregistrée.
- La Société est capable d'acquérir des biens meubles et immeubles. Ceux-ci seront soumis à la présente Charte.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
- Les descendants, parents et alliés de la Société ne sont pas de plein droit en celle-ci ni tenus à son égard.
- La Société sera soumise aux règles de droit et de finance ordinaires dans les lieux de ses activités.
- La Société déclarera son siège ultérieurement par acte ci-annexé. Jusqu'alors, il est présumé au lieu de son enregistrement.
MEMBRES DE LA SOCIETE
Sieur Jean de Beauregard, Farxelan de la Horde, Homme d'Armes, Porte-Parole et déspositaire de la présente Charte
Prêtresse Hélène Laeliana, Princesse de Yul en Greyhawk Outremonde, servante de Frigga;
Sieur Sarek, Sujet du Vice-Royaume d'Eriendel en l'Empire Naëmbolt, Homme d'Armes;
Mage Jonny Medrano, Etranger de Sunndi en Greyhawk Outremonde;
Sieur Molox, Etranger des Déserts en Greyhawk Outremonde, Homme d'Armes;
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